Anciennes loix des François conservées dans les coutumes angloises recueillies par Littleton, Vol. II

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ANCIENNES
_LOIX_
DES FRANÇOIS,
_OU_
ADDITIONS AUX REMARQUES
_SUR LES COUTUMES ANGLOISES_.
RECUEILLIES PAR LITTLETON;

_AVEC les Pieces justificatives des principaux points d'Histoire
& de Jurisprudence traités dans ces Remarques._

Par M. HOUARD, Avocat en Parlement, Correspondant de l'Académie
des Inscriptions & Belles-Lettres.

             _Si me errasse deprehenderis, in viam revoca;_
             _Et ducem sequar manibus pedibusque._
                                                    Skénée.

NOUVELLE ÉDITION.

_TOME SECOND._

[Illustration]

_A ROUEN_,
Chez LE BOUCHER le jeune, Libraire, rue Ganterie.
_Et se trouve à Paris,_
Chez DURAND, Neveu, Libraire, rue Galande.

M. DCC. LXXIX.

_AVEC APPROBATION ET PRIVILÈGE DU ROI._




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_TABLE_
DES
DIFFERENTES PIECES
_CONTENUES DANS LE SECOND VOLUME._

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_NOTICE du Livre connu sous le nom de Glanville_,               page 1

_USAGE que l'on peut faire des Ouvrages de Flete & de Britton,
pour la discussion des points les plus curieux de la Jurisprudence
& de la Coutume de Normandie_,                                      16

_PIECES justificatives des Remarques du premier Volume_,            75

_LOIX & Coutumes que le Roi Guillaume donna aux Anglois
après sa Conquête_,                                                 76

_OBSERVATIONS sur les Loix d'Edouard le Confesseur_,               118

_RÉFLEXIONS sur le Recueil des Loix Anglo-Saxonnes de
Wilkins_,                                                          176

Domini HENRICI SPELMANNI. Codex Legum veterum Statutorum
Regni Angliæ; quæ ab ingressu Guilielmi I. usque
ad annum nonum Henrici III, edita sunt,                            180

_DICTIONNAIRE des mots les moins intelligibles du Texte de
Littleton_,                                                        429

_ECLAIRCISSEMENS & Corrections_,                                   447

_CATALOGUE des Auteurs & des Ouvrages cités dans les deux
Volumes_,                                                          462

_TABLE des Matieres des premier & second Volumes_,                 467

[Illustration]




[Illustration]

ANCIENNES
_LOIX_
DES FRANÇOIS,
_OU_
ADDITIONS AUX REMARQUES
_SUR LES COUTUMES ANGLOISES_
RECUEILLIES PAR LITTLETON.

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_NOTICE DU LIVRE CONNU SOUS LE NOM
DE GLANVILLE._

_Cet Ouvrage, qui est écrit en Latin, est intitulé: Tractatus de Legibus
& Consuetudinibus regni Angliæ, tempore Regis Henrici secundi
compositus, Justitiæ gubernacula tenente illustri viro Ranulpho de
Glanvilla Juris regni & antiquarum consuetudinum eo tempore peritissimo,
& illas solum Leges continet & consuetudines secundum quas placitatur in
curia Regis ad scacarium & coram Justitiis ubicumque fuerint._

_Tome II._

Des quatorze Livres qui forment la division de cet Ouvrage, le premier
regle la compétence de la Cour du Roi & de celle du Vicomte. On y
indique aussi la Procédure que l'on doit tenir en ces deux Tribunaux
pour y faire admettre les _exoïnes_ & les autres exceptions, jusqu'au
moment où le demandeur & le défendeur comparoissent ensemble devant les
Juges.

Le second Livre prescrit les formalités qui précedent immédiatement le
Jugement, telles que l'élection des Jureurs; la _vue_ ou visite des
fonds en litige; le Rapport ou le Procès-verbal de l'état des lieux. On
y détermine encore les différens cas où la grande Assise, ou le Duel
doivent décider la question. Les cérémonies du Combat judiciaire n'y
sont point détaillées; on s'y borne à faire connoître les qualités
requises pour être admis à combattre personnellement, ou à fournir un
Champion, & les peines auxquelles le vaincu doit être condamné. Ces
peines se réduisent, en matiere civile, à une amende & à la perte de la
Seigneurie, ou de la propriété qui font le sujet du Procès. En matiere
criminelle, le vaincu est puni de mort.

Le troisieme Livre traite des Garanties. On n'y trouve que des formules
de Brefs, la fixation des délais pour comparoître & pour appeller en
Jugement, ceux sur lesquels on prétend exercer quelque recours.

Le quatrieme développe l'ordre des poursuites que l'on doit faire pour
se maintenir dans le Patronage des Eglises ou pour reclamer ce droit.

Le cinquieme parle de l'état du _Serf_ ou _Villain_; de l'espece des
preuves requises pour établir sa qualité de libre.

Le sixieme a pour objet la Dot ou le Douaire des _femmes_; les moyens
d'obliger les héritiers d'un mari à indemniser sa veuve des aliénations
faites au préjudice de cette derniere.

On apprend dans le septieme quels sont les droits des enfans légitimes
ou bâtards; ceux des majeurs ou des mineurs; la durée & les effets des
Tutelles roturieres ou des Gardes-Nobles.

Dans le huitieme Livre on voit des modeles de Transactions & de Records
passés en la Cour du Roi.

Les Hommages, les Reliefs sont l'objet du neuvieme.